Marquage virtuel des brevets

Les produits suivants sont protégés par des brevets aux États-Unis et dans d'autres pays, dont une partie sont des droits de propriété intellectuelle détenus par des tiers. Cette page Web est fournie pour satisfaire aux dispositions légales relatives au marquage virtuel des brevets dans différents pays, notamment les dispositions de la loi américaine sur les brevets, America Invents Act. La liste de produits suivante peut être incomplète : d'autres produits qui ne sont pas énumérés ici peuvent être protégés par un ou plusieurs brevets.

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